Activités de transfert – Émission d’obligations communautaires
Archives de catégorie : Financement ÉS
Guide d’émission pour les entreprises d’économie sociale – Obligations communautaires – 2017
Le guide d’émission d’obligations communautaires est destiné aux entreprises d’économie sociale et vise à les outiller dans toutes les étapes du processus d’émission : de la compréhension de la nature même des obligations communautaires à la réflexion qui entoure la décision d’en émettre, jusqu’à l’émission et la gestion subséquente de telles obligations.
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Obligations communautaires: une rencontre entre citoyens, entreprises d’économie sociale et écosystème financier
Les obligations communautaires constituent un prêt de la communauté de soutien (utilisateurs, clients, membres, partenaires, etc.) à un organisme à but non lucratif (OBNL) pour lui permettre de réaliser un projet, contribuer à sa mission et servir sa communauté.
Plus spécifiquement, les obligations communautaires sont des titres de créances rémunérés accessibles à tous et qui peuvent être émis uniquement par un OBNL. Elles font partie du marché dispensé et ne sont donc pas encadrées par l’Autorité des marchés financiers (AMF).
De nouvelles avenues de financement: les obligations communautaires
L’émission d’obligations communautaires permet aux organismes à but non lucratif de mobiliser de nouvelles sources de capitaux privés auprès de leur communauté de soutien, d’assurer leur développement et de renforcer leur ancrage territorial. De plus, les obligations communautaires participent d’une volonté d’implication directe de la communauté.
Un guide complet
Le guide d’émission d’obligations communautaires est destiné aux entreprises d’économie sociale et vise à les outiller dans toutes les étapes du processus d’émission : de la compréhension de la nature même des obligations communautaires à la réflexion qui entoure la décision d’en émettre,
Quel rôle pour la philanthropie dans la transition sociale et écologique?
Au moment où les sociétés modernes font face à des défis énormes sur le plan social et environnemental, le rôle et les fonctions de la philanthropie subventionnaire sont à l’ordre du jour au Québec comme ailleurs. Dans un contexte où les fondations privées sont beaucoup plus présentes et interagissent de plus en plus avec d’autres acteurs de la société, il est utile de pouvoir identifier les points de consensus et également les points de débats quant à leur place et leur action en faveur d’une transition sociale et écologique.
