4 août 2021

Gouvernance démocratique

La gouvernance démocratique est un principe phare de l’économie sociale (ÉS). Souvent résumée à l’expression « un membre = un vote », elle revêt en réalité de multiples facettes. Ce projet a pour objectif de la démystifier, de la valoriser ainsi que d’outiller les entreprises collectives à sa meilleure mise en œuvre.

Contexte

La gouvernance démocratique est un des six principes de l’économie sociale et probablement un des plus importants. Elle est le reflet de la nature collective de l’économie sociale. En effet, l’entreprise collective a été créée pour répondre aux besoins de ses membres ou plus largement de sa communauté ; et ce sont ces mêmes membres et parties prenantes de la communauté qui prennent part – démocratiquement – à la gouvernance de l’organisation.

Si le principe de la gouvernance démocratique apparaît comme une évidence pour les acteurs de l’économie sociale, sa véritable nature et sa reconnaissance par les autres acteurs sociaux ne vont pas de soi. De plus, la mise en œuvre au quotidien de la gouvernance démocratique au sein des entreprises collectives n’est pas sans poser des défis. Et pourtant, elle est un facteur de viabilité de l’entreprise collective.

Ce projet veut donc mettre en valeur le caractère distinctif et les effets positifs de la gouvernance démocratique, ainsi que consolider les capacités d’agir des acteurs de l’économie sociale dans la mise en œuvre d’une gouvernance démocratique au service de l’entreprise et de sa mission.

De plus, le projet s’attelle à documenter une forme particulière d’entreprise collective : les métaorganisations d’économie sociale dont le membrariat est hétérogène, c’est-à-dire les entreprises dont les membres sont des organisations et dont l’objectif est de décupler les effets des actions mêmes de leurs membres. La gouvernance démocratique multipartite de ces organisations a en effet ses propres défis, mais aussi son propre potentiel d’innovation sociale ; elle est propice à la transition socioécologique sur les territoires.

Objectifs du projet

  • Valoriser et distinguer la spécificité de la gouvernance démocratique des organisations de l’ÉS.
  • Renforcer les capacités des organisations de l’ÉS et de leurs accompagnateurs et accompagnatrices à améliorer la gouvernance démocratique des organisations de l’ÉS.
  • Éclairer la particularité de la gouvernance démocratique multipartite des métaorganisations d’économie sociale et l’apport de ce type de gouvernance pour la transition socioécologique.

Réalisations

Outils publiés

Un petit livret introductif pour (re)découvrir les différentes facettes de la gouvernance démocratique en économie sociale. Une définition détaillée point par point pour mieux comprendre ce qu’est la gouvernance démocratique en économie sociale. Une vision à 360° de tous ses effets bénéfiques: pour l’organisation, pour les parties prenantes et pour la société.

Outils à venir

  • Des fiches sur les problèmes-types en gouvernance démocratique et les pistes de solutions.
  • Un outil d’aide à la réflexion sur les grandes étapes du design de gouvernance.
  • Un outil sur les spécificités de la gouvernance des métaorganisations d’économie sociale, et l’apport de cette gouvernance à la transition socioécologique.
  • Un outil sur le choix de la forme juridique – entre coopérative et OBNL – à destination des entrepreneurs collectifs ; co-créé avec le Chantier de l’économie sociale, les Pôles d’économie sociale, le CQCM et la CDRQ.
  • Un outil sur la vie associative ; co-créé avec Annie Camus et le Conseil Québécois du Loisir
  • Un carnet de veille sur la gouvernance sur la plateforme Praxis

Activité réalisée

  • Un webinaire pour redécouvrir la gouvernance démocratique en économie sociale

Activités à venir

  • Des webinaires et un événement de transfert de connaissances

Partenaires

Comité de pilotage 


Recherche
Marie J. Bouchard (ESG UQAM, CRISES, CIRIEC International, CIRIEC Canada) et Annie Camus (ESG UQAM, CRISES, CIRIEC Canada)

TerrainPhilippe Beaudoin (Comité sectoriel de main-d’oeuvre de l’économie sociale et de l’action communautaire) et Charles Gagnon (Chantier de l’économie sociale)

Comité des partenaires

Caroline Aubry (Institut pour la démocratie économique), Philippe Beaudoin (Comité sectoriel de main-d’Oeuvre – économie sociale et action communautaire), Marie-France Beaudry (Espace entrepreneuriat collectif), Alain Blanchette (Conseil Québécois de la Coopération et de la Mutualité), Marie J. Bouchard (ESG UQAM, CRISES, CIRIEC International, CIRIEC Canada), Sarah Cadieux (étudiante – ESG UQAM), Annie Camus (ESG UQAM, CRISES, CIRIEC Canada), Nathalie Collin (Les Complices Alimentaires), Consortium de ressources et d’expertises coopératives et Fédération québécoise des coopératives de santé, Alexandre Courchesne (Les Ateliers de la Transition), Patrick Duguay (Coopérative de Développement Régional Outaouais-Laurentides), Essor 02, Jonathan Durand Folco (Institut pour la démocratie économique), Isabel Faubert Mailloux (Réseau Coop), Charles Fillion (Centre Saint-Pierre), Martin Frappier (Chantier de l’économie sociale), Charles Gagnon (Chantier de l’économie sociale), Philippe Garant (Fiducie du Chantier de l’économie sociale), Katia Girard (Réemploi+), Louis Jolin (ESG UQAM), Marie Lacasse (Conseil Québécois de la Coopération et de la Mutualité), Louis-Simon Larrivée (Projet Sol), Maude Léonard (ESG UQAM, CRISES), Laurent Levesque (Institut pour la démocratie économique), Thibaud Liné (La Cantine pour tous), David Miljour (Pôle d’économie sociale de l’agglomération de Longueuil), Jennifer Minne (La Cantine pour tous), Didier K. Muamba (Réseau d’Investissement Social du Québec), Jean Nolet (Coop Carbone), Sébastien Parent-Durand (Alliance des corporations d’habitations abordables du territoire du Grand Montréal), Malka Roy (Pôle d’économie sociale du Centre-du-Québec), Sonia Vaillancourt (Conseil Québécois du Loisir), Gabrielle van Durme (Solon)

Partenaires financiers


Contact


Miriam Fahmy

Conseillère en transfert
miriam.fahmy@tiess.ca