4 août 2021

Gouvernance démocratique

La gouvernance démocratique est un principe phare de l’économie sociale (ÉS). Souvent résumée à l’expression « un membre = un vote », elle revêt en réalité de multiples facettes. Ce projet a pour objectif de la démystifier, de la valoriser ainsi que d’outiller les entreprises collectives à sa meilleure mise en œuvre.

Contexte

La gouvernance démocratique est un des six principes de l’économie sociale et probablement un des plus importants. Elle est le reflet de la nature collective de l’économie sociale. En effet, l’entreprise collective a été créée pour répondre aux besoins de ses membres ou plus largement de sa communauté ; et ce sont ces mêmes membres et parties prenantes de la communauté qui prennent part – démocratiquement – à la gouvernance de l’organisation.

Si le principe de la gouvernance démocratique apparaît comme une évidence pour les acteurs de l’économie sociale, sa véritable nature et sa reconnaissance par les autres acteurs sociaux ne vont pas de soi. De plus, la mise en œuvre au quotidien de la gouvernance démocratique au sein des entreprises collectives n’est pas sans poser des défis. Et pourtant, elle est un facteur de viabilité de l’entreprise collective.

Ce projet veut donc mettre en valeur le caractère distinctif et les effets positifs de la gouvernance démocratique, ainsi que consolider les capacités d’agir des acteurs de l’économie sociale dans la mise en œuvre d’une gouvernance démocratique au service de l’entreprise et de sa mission.

De plus, le projet s’attelle à documenter une forme particulière d’entreprise collective : les métaorganisations d’économie sociale dont le membrariat est hétérogène, c’est-à-dire les entreprises dont les membres sont des organisations et dont l’objectif est de décupler les effets des actions mêmes de leurs membres. La gouvernance démocratique multipartite de ces organisations a en effet ses propres défis, mais aussi son propre potentiel d’innovation sociale ; elle est propice à la transition socioécologique sur les territoires.

Objectifs du projet

  • Valoriser et distinguer la spécificité de la gouvernance démocratique des organisations de l’ÉS.
  • Renforcer les capacités des organisations de l’ÉS et de leurs accompagnateurs et accompagnatrices à améliorer la gouvernance démocratique des organisations de l’ÉS.
  • Éclairer la particularité de la gouvernance démocratique multipartite des métaorganisations d’économie sociale et l’apport de ce type de gouvernance pour la transition socioécologique.

Publications 

Un petit livret introductif pour (re)découvrir les différentes facettes de la gouvernance démocratique en économie sociale. Une définition détaillée point par point pour mieux comprendre ce qu’est la gouvernance démocratique en économie sociale. Une vision à 360° de tous ses effets bénéfiques: pour l’organisation, pour les parties prenantes et pour la société.

Outils à venir

  • Des études de cas sur les problèmes types en gouvernance démocratique et les pistes de solutions
  • Un guide sur les grandes étapes du design de gouvernance
  • Un outil sur les spécificités de la gouvernance des métaorganisations d’économie sociale et l’apport de cette gouvernance à la transition socioécologique
  • Un outil sur le choix de la forme juridique – entre coopérative et OBNL – à l’intention des entrepreneurs collectifs ; cocréé avec le Chantier de l’économie sociale, les pôles d’économie sociale, le CQCM et la CDRQ
  • Une veille sur le réseau Passerelles, dans la communauté gouvernance
  • D’autres outils et webinaires de transfert de connaissances

Partenaires

Comme pour tous ses autres projets, le TIESS a la chance de compter sur de nombreux partenaires issus de la recherche et de la pratique, pour mener à bien le transfert de connaissances en gouvernance démocratique. Ces partenaires sont réunis au sein de deux instances : le comité de suivi et le comité des partenaires.

Comité de suivi 

Comité des partenaires

Partenaires financiers

Contact

Tabata Barthoulot
Chargée de projet – Gouvernance démocratique
tabata.barthoulot@tiess.ca

Miriam Fahmy
Conseillère en transfert
miriam.fahmy@tiess.ca