9. Impact de l’économie sociale au Québec

On peut évoquer deux raisons pour expliquer cette situation :

• Il est plus aisé de démontrer qu’on a eu un impact lorsque le volume d’activité étudié est élevé et que cette activité n’est pas isolée, mais fait partie d’un mouvement. On peut alors combiner les effets résultant des activités menées par des organisations au modèle d’affaires similaire dans une même étude.
• Des évaluations portant sur des organismes individuels sont régulièrement réalisées, mais resteront confidentielles, car elles visent davantage à identifier des faiblesses et à améliorer l’intervention qu’à faire valoir ses forces.

D’ici à ce que davantage de cas québécois soient disponibles, nous vous invitons à consulter les excellentes études de cas rédigées par l’Avise, en France.

Étude d’impacts socio-économiques des entreprises d’insertion du Québec
Martin Comeau (Consultations Libera Mutatio)
Février 2011

Faits saillants

• L’étude de Comeau (2011) porte sur les 46 entreprises d’insertion du Québec. Les estimations ainsi produites s’appuient sur le modèle intersectoriel du Québec et des éléments de l’analyse coût-avantage.
• Avec un investissement de 35,7 M$ dans les entreprises d’insertion, les gains des gouvernements du Québec et du Canada se chiffreraient respectivement à plus de 17 M$ et de 7 M$.
• Après 21 ans, les gains pour les gouvernements du Québec et du Canada seraient respectivement de 68 M$ et de 28 M$.

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Mise à jour de l’étude d’impacts socio-économiques des entreprises d’insertion du Québec
François Delorme
Janvier 2015

Faits saillants

• À partir d’une mise à jour de l’étude de Comeau (2011), Delorme (2015) établit que l’impact économique des dépenses d’exploitation pour les deux paliers de gouvernements combinés irait comme suit : impôt sur salaires et traitements : 7 M$ ; taxes de vente : 5 M$ ; parafiscalité (RRQ, FSS, CSST, RQAP, A-E) : 13 M$.

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Évaluation des interventions des entreprises d’insertion – Rapport Synthèse
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS) – Direction générale adjointe de la recherche, de l’évaluation et du suivi de la performance
2013

Faits saillants

• Ce rapport d’évaluation produit par le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS) repose notamment sur des éléments d’analyse coût-avantage et une enquête auprès de 1636 participants en entreprises d’insertion au Québec.
• Il estime que, avec des coûts totaux moyens par participant s’élevant à 17 542 $ et des bénéfices annuels moyens de 3 352 $ par participant pour la société, l’intervention, pour être rentable, devrait avoir des effets positifs sur les participants pendant plus de six ans.

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Les avantages économiques et sociaux des entreprises adaptées pour le Québec
Pierre Fortin, Marc Van Audenrode, Pierre Emmanuel Paradis
Septembre 2013

Faits saillants

• Cette courte note par Fortin, Van Audrenrode et Paradis (2013) fait appel à des éléments de l’analyse coût-avantage pour mettre en valeur la contribution des 50 entreprises adaptées au Québec.
• Dans cette note, les auteurs estiment que des investissements annuels de 43 M$ et 29 M$ par les gouvernements du Québec et du Canada permettent de réaliser des économies de 78,5 M$ pour ces mêmes gouvernements.
• Les auteurs estiment également que la valeur ajoutée pour les travailleurs (salaire annuel moyen de 19 145 $) et l’économie québécoise (chiffre d’affaires annuel combiné de ces entreprises de 143 M$) est significative.

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Projet de recherche sur l’efficacité des entreprises d’insertion. Mesure longitudinale de l’impact socioéconomique de l’intervention d’entreprises d’insertion québécoises sur une population de bénéficiaires sur une période de trois années
Rochman J. et L. Croteau, responsable J.-M. Fontan, co-chercheurs-euses M. Alberio, M. J. Bouchard, S. Coulombe, L. Dumais, M. Léonard, V. Michaud et D.-G. Tremblay
2022

Faits saillants

Cette étude menée auprès d’une centaine de participants dans 4 entreprises d’insertion québécoise révèle qu’environ les deux tiers ont durablement intégré un emploi à la fin de leurs parcours, ce qui génère pour eux une série d’effets bénéfiques.

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Vers une compréhension des impacts sociaux des entreprises d’insertion : le cas du Boulot vers… à travers des récits de vie
Sonia Tello-Rozas, Valérie Michaud et Jacques Rhéaume
2021

Faits saillants

• L’étude établit 5 « profils types » de parcours d’insertion: (I) le type « intégration par le travail »; (II) le type « (ré)insertion sociale »; (III) le type « immigration/intégration culturelle »; (IV) le type « reprise et relance »; (V) le type « de passage ».
• Les impacts des entreprises d’insertion pour les participants sont de divers ordres : transformations internes, changements de valeurs, capacité de « pouvoir agir ». Ces constats appellent à un renouvellement des façons d’évaluer les entreprises d’insertion.

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L’impact des services de garde à contribution réduite du Québec sur le taux d’activité féminin, le revenu intérieur et les budgets gouvernementaux
Pierre Fortin, Luc Godbout, Suzie St-Cerny
Avril 2012

Faits saillants

• Cette étude économétrique de Fortin, Godbout et St-Cerny porte sur l’impact du programme de services de garde à contribution réduite qui concerne plusieurs centres de la petite enfance (CPE).
• Les auteurs estiment que la mise en place de ce programme a eu des effets positifs sur la participation des mères au travail (70 000 femmes supplémentaires en 2008), ce qui a également eu des effets sur l’emploi (+1,78 %) et le PIB québécois (5,1 G$).
• Les effets sur les finances publiques sont estimés à un total de 2 411 M$ pour les deux paliers gouvernementaux durant l’année 2008. Il s’agit d’un retour fiscal de l’ordre de 147 % comparativement au coût net du programme de services de garde à contribution réduite de 1648 M$ durant la même année.

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All Equal in Death? Fighting inequality in the contemporary funeral industry
Luc K. Audebrand et Marcos Barros
2017

Faits saillants

• L’article, basé sur une analyse de la littérature et d’entrevues, étudie la contribution des coopératives funéraires au Québec à une plus grande justice sociale. Il soutient qu’à travers l’histoire ces coopératives sont parvenues à combattre certaines inégalités culturelles, économiques et politiques et à prévenir la constitution d’un monopole privé américain dans ce secteur.
• D’autres effets désirables générés par ces coopératives incluent, en vrac, la réduction des coûts liés aux services funéraires, la création d’un sentiment d’appartenance et de participation aux décisions, l’éducation du public concernant les enjeux liés à ce domaine et la création d’un réseau permettant de répliquer le modèle au Québec et ailleurs dans le monde.

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Saint-Étienne-des-Grès; deux enquêtes sur un succès d’économie sociale
Pierre Péloquin
Mai 2009

Faits saillants

• En 1995, la municipalité de 3800 habitants de Saint-Étienne-de-Grès en Mauricie a mis sur pied une coopérative de santé. L’argument de l’auteur de cette étude est que la présence de cette coopérative a grandement contribué à la vitalité de la communauté.
• Une comparaison entre St-Étienne-de-Grès et la moyenne des municipalités de 1000 à 6000 habitants au Québec, sur la base des chiffres fournis par l’ISQ, montre que les performances économiques (chômage, revenu d’emploi, aide sociale) et démographiques (population, âge, personnes âgées seules) de la municipalité se sont améliorées comparativement à la moyenne québécoise entre 1996 et 2006.
• L’étude ne permet cependant pas de démontrer un lien de causalité direct entre l’implantation d’une coopérative de santé et l’amélioration d’indicateurs pertinents à la vitalité des territoires.

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L’utilité sociale des coopératives de santé dans les communautés du Québec
Gabrielle Bourgault-Brunelle, Anne Beauséjour et Julie Boucher (Fédération québécoise des coopératives de santé – FQCS)
Mars 2021

Faits saillants

• Une enquête a été menées auprès de 1200 citoyens utilisateurs d’une coopérative de santé au Québec.
• Ils sont en grande majorité d’accord (entre 81% et 92%) pour dire que les coops de santé augment leur qualité de vie, répondent aux besoins du milieu et offrent des services de proximité accessibles.
• Ils sont en majorité d’accord, quoique de manière plus mitigée, pour dire que les coops de santé sont ancrées dans la communauté (entre 62% et 65%), qu’elles donnent l’occasion à leurs membres de s’impliquer (entre 46% et 47%) et qu’elles permmettent aux profesionnels de la santé d’être plus disponibles (entre 60% et 62%).

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Étude d’impacts des activités de la Société d’habitation du Québec
AECOM
Septembre 2011

Faits saillants

• Cette étude réalisée par AECOM porte sur la Société d’habitation du Québec (SHQ), qui finance plusieurs organismes (coop et OBNL) d’habitation. Elle fait appel, entre autres, à une revue de littérature, au modèle intersectoriel du Québec (MISQ) et à des éléments de l’analyse coût-avantage.
• Sur le plan de l’impact économique, l’utilisation du MISQ permet d’estimer que les subventions de la SHQ de 413,4 M$, combinées aux dépenses de 195 M$ en travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation de HLM publics, auraient généré, en 2010-2011, 13 758 années-personnes en emplois, 1027 M$ de valeur ajoutée au PIB et 257 M$ en revenus des gouvernements et parafiscalité.
• Sur le plan de l’impact social, l’intervention de la SHQ agit comme un élément stabilisateur de la qualité de vie des personnes et des ménages, comme un facteur important de revitalisation et de développement des communautés et comme un levier favorisant la mise en œuvre des politiques et des stratégies gouvernementales qui ont une incidence sur la qualité de vie de divers groupes de la population québécoise.

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Étude sur les impacts sociaux des activités de la société d’habitation du Québec
Martin Côté, Emmanuelle Demars, Olivier Girard et Adrien Leleu (AECOM)
Juin 2013

Faits saillants

• Cette deuxième étude, réalisée par AECOM et résumée par la SHQ, documente davantage les impacts sociaux des programmes de la SHQ et, en s’inspirant de l’analyse coût-avantage, leur attribue une valeur monétaire.
• Grâce aux programmes de la SHQ, environ 84 500 ménages à faible revenu économisent en moyenne 1800 $ en frais de loyer, ce qui équivaut à une contribution à la lutte à la pauvreté de l’ordre de 152 M$ annuellement.
• Les programmes de la SHQ permettent également à la société de faire des économies en permettant à des personnes âgées en légère perte d’autonomie (103 M$), des personnes handicapées (15 M$) et des personnes ayant de problème de santé mentale (9 M$) de se loger.

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Construire des partenariats durables avec les milieux municipaux et régionaux – Rapport d’étude sur les impacts socio-économiques des diffuseurs pluridisciplinaires de Réseau Scènes
Joselle Baril et Francis Jodoin (CERESO)
avril 2023

• Cette étude a été réalisée par l’équipe du CERESO pour le Réseau Scènes. Elle s’appuie sur une revue de littérature, des entrevues, des groupes de discussion et deux questionnaires ayant obtenu plus de 6000 réponses.
• Les impacts positifs des membres du Réseau Scènes, des théâtres dans la région métropolitaine de Montréal, ont été étudiés sur la base de 8 axes:

1. Développement économique. En moyenne, 59,53 $ par client du diffuseur sont dépensés dans l’économie locale lors d’une soirée de spectacle, et ce, en excluant la billetterie.
2. Notoriété et rayonnement. On constate un lien entre la perception qu’un citoyen peut avoir d’un diffuseur et la perception qu’il aura de sa localité. En effet, l’image positive d’un diffuseur tend à aller de pair avec une image positive qu’aura une personne de sa municipalité.
3. Attractivité territoriale
4. Sentiment d’appartenance et engagement citoyen. Il semble y avoir un lien positif général entre la fréquence à laquelle un individu fréquente le diffuseur et son sentiment d’appartenance à sa municipalité. Les publics des diffuseurs de Réseau Scènes font en moyenne 5,6 heures de bénévolat par mois dans leur communauté.
5. Santé et bien-être
6. Réussite et persévérance scolaire
7. Inclusion et diversité
8. Valeur intrinsèque de la culture. Même ceux qui ne fréquentent pas les diffuseurs considèrent que ceux-ci constituent un avantage pour leur municipalité. Ainsi, 100 % des non-publics des salles de spectacles considèrent qu’il est important de tenir des activités culturelles régulières dans leur municipalité.

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Mesure d’impact social et profil d’auditoire des télévisions communautaires autonomes du Québec
Lynda Binhas (CSMO-ÉSAC)
2016

Faits saillants

• Cette étude conçue par le CSMO-ÉSAC a été commandée par la Fédération des télévisions communautaires autonomes du Québec et se base sur une enquête téléphonique réalisée auprès de 150 répondants.
• Elle nous renseigne sur le profil, les habitudes et le niveau de satisfaction des auditeurs de la télévision communautaire.
• Elle nous révèle que les auditeurs sont généralement satisfaits du service et qu’ils apprécient la qualité de l’information et sa contribution au renforcement d’une identité locale ou régionale.

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L’utilité sociale du milieu associatif du loisir du Conseil québécois du loisir : une réalité méconnue aux incidences majeures – Rapport de synthèse
Marlène Lessard, Geneviève Shields, Marie-Claude Allard, Jean-Marie Lafortune et Sonia Vaillancourt
Février 2009

Faits saillants

• Ce rapport dirigé par Jean-Marie Lafortune et Sonia Vaillancourt fait la synthèse de 6 études de cas portant sur des organisations du secteur du loisir.
• Il révèle que ces organisations contribuent, à différents degrés, au développement social, à l’épanouissement des personnes, à l’essor de la créativité collective, à la mise en valeur du patrimoine culturel et naturel ainsi qu’au développement économique.

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Analyse du rôle du Réseau d’investissement social du Québec (RISQ) dans l’écosystème d’économie sociale et estimation des retombées économiques et fiscales de ses investissements – 1998- 2014
Bouchard, M. J. (dir.), Leduc Berryman, L., Léonard, M., Matuszewski, J., Rousselière, D., et Tello Rozas, S.
1er février 2017

Faits saillants

• Cette étude réalisée sous la direction de Marie J. Bouchard porte sur les investissements en capitalisation du Réseau d’investissement social du Québec (RISQ). Elle s’appuie notamment sur une analyse des dossiers du RISQ et une série d’entrevues. Diverses méthodes sont employées dont notamment le modèle intersectoriel du Québec (MISQ).
• Sur le plan social, l’étude montre que toutes les entreprises du portefeuille visent chacune au moins l’un des objectifs typiques de l’économie sociale. Ainsi, 37 % produisent ou livrent des biens ou des services collectifs ou des biens ou des services de confiance, 33 % constituent des contrepouvoirs de marché, 32 % ont pour mission/objectifs/pratiques d’offrir de la formation ou des emplois à des personnes généralement exclues du marché du travail et 17 % opèrent en zones géographiques fragiles. En outre, la grande majorité des projets répond à une occasion commerciale au moment de la création de l’entreprise (82 %) ou à une offre insuffisante au moment du financement du projet (80 %).
• Sur le plan économique, l’utilisation du MISQ permet d’estimer que l’investissement du RISQ, qui totalise 11 M$, a contribué à la réalisation de 186 M$ en projets d’investissement, au maintien de 278 M$ en chiffre d’affaires, à la pérennisation de 5 680 emplois rémunérés directs et indirects, à l’ajout de 300 M$ au PIB du Québec, à l’apport de 42 M$ versés aux administrations publiques provinciales et de 13 M$ versés aux administrations publiques fédérales.

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Inventaire et retombées des systèmes d’échange de proximité au Québec
Manon Boulianne et Yvan Comeau
2012

Faits saillants

• Recherche partenariale conduite de 2007 à 2008 auprès des membres d’une quinzaine de systèmes d’échange de proximité (SEP) au Québec.
• La lutte à la pauvreté et l’exclusion sociale, autant dans ses dimensions économiques que sociales, semble être au cœur du projet de la plupart des SEP.
• Selon les participants interrogés, les principaux effets des SEP sont de leur permettre de vivre en accord avec leurs valeurs, de consommer de manière responsable et de sentir qu’ils aident les autres et la société.

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Mission et innovation sociale : Les impacts des Accorderies sur la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale
Marie-Joëlle Brassard
2015

Faits saillants

• Cette étude est basée notamment sur une enquête menée auprès de 613 participants répartis dans les cinq plus grandes Accorderies de la province.
• Les utilisateurs des Accorderies sont composés au deux tiers de femmes, 40% sont des personnes seules et environ la moitié ont un revenu familial annuel inférieur à 20 000$.
• Les Accorderies sont des ressources de proximité dont l’action vise à lutter contre la pauvreté et l’exclusion sociale.

[Lien vers les faits saillants]

Évaluation de l’implantation de coopératives alimentaires en milieu rural
Bergeron, A., Dubé, M., Durette, G., Paquette, M.-C., et Robitaille, É. (INSPQ)
2022

Faits saillants

• Le projet EffICAS (Effets de l’implantation d’une coopérative alimentaire sur l’alimentation et la santé) s’intéresse aux effets et au processus d’implantation de coopératives alimentaires au Québec dans des communautés isolées géographiquement.
• Ce rapport dresse le portrait des 4 communautés dans lesquelles des coopératives de services de proximité sont en cours d’implantation et dresse un inventaire des besoins, barrières et facteurs facilitant.
• Un prochain rapport évaluera les retombées de ces coopératives pour la vitalité des communautés et la santé de la population.

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La contribution de l’économie sociale au développement des milieux ruraux et urbains du Bas-Saint-Laurent
Majella Simard
2016

Faits saillants

• En se basant sur des données socio-économiques et une enquête réalisée auprès de 129 gestionnaires d’entreprises d’économie sociale (EÉS), l’auteur analyse la contribution de 129 EÉS au développement social et économique des 8 MRC du Bas-Saint-Laurent.
• La création d’emplois, l’amélioration de la qualité de vie de la population et le dynamisme du milieu sont les contributions en matière de développement local et régional les plus fréquemment évoquées par les gestionnaires.

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