19 décembre 2019

Le TIESS publie une synthèse de connaissances sur les fiducies d’utilité sociale (FUS)

Depuis janvier 2018, le TIESS travaille à un projet de valorisation et de transfert de connaissances sur les fiducies d’utilité sociale (FUS), un véhicule juridique encore peu connu ou usité au Québec. Parce qu’elle propose une façon différente de considérer les territoires et les biens immobiliers en les dotant d’une vocation collective et non d’une propriété exclusive, la FUS présente un potentiel immense en matière de lutte contre la spéculation immobilière et de protection environnementale et patrimoniale. Elle pourrait devenir un outil de premier plan dans une grande démarche de transition sociale et écologique.

La première publication du projet, une synthèse de connaissances sur les fiducies d’utilité sociale, propose une systématisation des connaissances sur les FUS, sur ses implications juridiques et sur cette nouvelle façon d’aborder la propriété. Il s’agit d’une démarche essentielle pour utiliser la FUS à son plein potentiel et en faciliter l’accès.

Pour plus de renseignements sur le projet en cours, nous vous invitons à consulter la page du projet ou à communiquer avec nous au info@tiess.ca. Bonne lecture!

Rédaction de la synthèse de connaissances : Marie-Anne Marchand.  Illustration et mise en page : Mambo Mambo