L’émission d’obligations communautaires permet aux organismes à but non lucratif de mobiliser de nouvelles sources de capitaux privés auprès de leur communauté de soutien, d’assurer leur développement et de renforcer leur ancrage territorial. De plus, les obligations communautaires participent d’une volonté d’implication directe de la communauté.
Un guide complet
Le guide d’émission d’obligations communautaires est destiné aux entreprises d’économie sociale et vise à les outiller dans toutes les étapes du processus d’émission : de la compréhension de la nature même des obligations communautaires à la réflexion qui entoure la décision d’en émettre, jusqu’à l’émission et la gestion subséquente de telles obligations.
Le guide d’émission d’obligations communautaires est composé de cinq livrets individuels qui peuvent être téléchargés en format PDF:
Livret 1: Tour d’horizon des obligations communautaires
Livret 2: Grille d’analyse des prérequis pour réussir une émission
Livret 3: Étapes du processus d’émission d’obligations communautaires
Livret 4: Études de cas : récits de différentes
Livret 5: Glossaire, références et ressources
Pour consulter le guide complet, c’est ici.
Le projet
Depuis 2014, un comité de travail du TIESS se penche sur ces nouvelles avenues de financement. À travers un projet-pilote, développé entre avril 2016 et juillet 2017, le TIESS a accompagné quatre organisations dans leur campagne d’émission d’obligations communautaires : le Grand Costumier, le Théâtre Empress, le Cinéma du Parc et le Bâtiment 7.
L’expérience a permis de documenter le processus d’émission, et de bâtir collectivement des outils de transfert (guide, présentation, boîte à outils, etc.) afin de permettre à d’autres entreprises de réitérer l’expérience sur de nouveaux territoires et de pérenniser ces pratiques d’émission.
Les partenaires du projet
Les membres du comité d’orientation et/ou du comité de travail:
Le Bâtiment 7, la Caisse d’économie solidaire, le Carrefour de la création, le CESIM, le Chantier de l’économie sociale, le Conseil des arts de Montréal, la Fiducie du Chantier de l’économie sociale, le Grand Costumier, l’Institut Karl Polanyi, PME MTL Centre-Ville, le Pôle d’économie sociale du Centre-du-Québec et le RISQ.
Soutien financier
Ce projet a été soutenu financièrement par le MESI, le CESIM, la Caisse d’économie solidaire Desjardins, PME MTL et la Fondation de la famille J.W. McConnell.
À consulter également
- Revue de presse
- Les obligations communautaires, une entrevue éclairante
- Série de conférences sur l’économie sociale de la BAnQ
- Les nouvelles avenues de financement : le financement participatif
- Billet de blogue Obligations communautaires: Une rencontre entre citoyens, entreprises d’économie sociale et écosystème financier
- Activités de transfert liées à l’émission d’obligations communautaires réalisées par le TIESS depuis avril 2016
- Les nouvelles pratiques de financement en économies sociales
